Identification du prêteur de services de la société de l'information:

Nom de la taxe: Piétiner
Nom commercial: Restaurant La Tablità
Domicile Social: Avda. Cavall Bernat nº106-108
CIF: B17758210
Téléphone: 972 82 52 04
E-mail: info@latablitarestaurante.com

la toile: www.latablitarestaurante.com

Objet

Le prestataire du service que constitue ce lieu ou site internet met ce document à la disposition des utilisateurs., respecter les obligations prévues par la loi 34/2002 des services de la société de l'information et du commerce électronique; au Règlement Européen 2016/679, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de celles-ci; et le reste de la réglementation applicable en matière de protection des données de l'Union ou des États membres, ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site Internet des conditions d'utilisation de celui-ci..
Toute personne qui accède à ce site Web assume la qualité d'utilisateur., s'engageant au strict respect et au respect des dispositions énoncées aux présentes, ainsi que toute autre disposition légale qui pourrait être applicable.
Le prêteur se réserve le droit de modifier tout type d'informations pouvant apparaître sur le site Internet., sans aucune obligation de pré-notifier ou d'informer les utilisateurs de ces modifications, comprendre en quoi la publication sur le site Internet est suffisante.

Responsabilité

Le prêteur décline tout type de responsabilité dérivée des informations publiées sur son site Internet., lorsque ces informations ont été manipulées ou introduites par un tiers sans rapport avec cette.

À partir de sites Web tiers, le client peut être redirigé vers le contenu de ce site Web. Le prêteur ne pouvant pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur ses sites Internet, Ils n'assument aucun type de responsabilité ou d'obligation concernant ces contenus..
Le prêteur déclare qu'il supprimera immédiatement tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale., moralité ou ordre public, procéder au retrait immédiat de la redirection vers ce contenu et en informer les autorités compétentes.
Le prêteur n'est pas responsable des informations et du contenu stockés, à titre d'exemple mais sans s'y limiter: dans les forums, discussions, générateurs de blogs, commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu de manière indépendante sur le site Internet du prêteur. Cependant, et conformément à ce que l'art a. 11 oui 16 de la loi sur la société de l’information et les services de courrier électronique, Le prêteur est accessible à tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, et s'engage à collaborer activement au retrait ou, oui cas, le blocage de tout contenu susceptible d'affecter ou de contrevenir à la législation nationale, l'international, droits des tiers ou bonnes mœurs et ordre public. Dans le cas où l'utilisateur estime qu'il existe un contenu sur le site Web susceptible d'être soumis à cette classification, Veuillez en informer immédiatement le prêteur du site Web..
Ce site Web a été examiné et testé pour garantir son bon fonctionnement.. En principe, le bon fonctionnement peut être garanti 365 jours de l'année, 24 heures par jour. Cependant, Les prêteurs n'excluent pas la possibilité de certaines erreurs de programmation, ou que des causes de force majeure surviennent, catastrophes naturelles, vacant, ou des circonstances similaires qui rendent l'accès au site Web impossible.

Propriété intellectuelle et industrielle

Le site Web, y compris le titre déclaratif, mais sans limiter sa programmation, édition, compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, dessins, logos, texte et / ou les graphiques sont la propriété du prêteur ou, Nous procédons, avoir une licence ou une autorisation expresse des auteurs ou des propriétaires. Tous les contenus du site Web sont dûment protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle., ainsi qu'inscrit dans les registres publics correspondants.
Quel que soit le but pour lequel ils ont été destinés, reproduction totale ou partielle, utiliser, exploitation, distribution et commercialisation, Dans tous les cas, une autorisation écrite préalable est requise du prêteur.. Toute utilisation non préalablement autorisée par les prêteurs sera considérée comme une atteinte grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur..
Les dessins, logos, texte et / ou des graphiques sans rapport avec le prêteur et pouvant apparaître sur le site Web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, se sentent responsables de toute éventuelle controverse qui pourrait surgir à propos de ces.
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Faire tout type d’observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que tout contenu du site Web, Vous pouvez le faire via l'e-mail mentionné dans le titre.

Loi applicable et juridiction

Pour la résolution de tous litiges ou problèmes liés à ce site Web ou aux activités qui y sont menées., La législation espagnole s'appliquera, à laquelle les parties se soumettent expressément, se sent compétent pour résoudre tous les conflits découlant de ou liés à son utilisation, les Cours et Tribunaux de GIRONA.